SMOPE « systeme de management operationnel de la performance energetique »
Présentation de la marque SMOPE « systeme de management operationnel de la performance energetique »
Déposée le 16 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OKAVANGO – ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMOPE « systeme de management operationnel de la performance energetique » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMOPE « systeme de management operationnel de la performance energetique » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOPE « systeme de management operationnel de la performance energetique » est expirée depuis le 16 octobre 2024.
OKAVANGO – ENERGY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713325 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19